1. ÉDITEUR DU SITE
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.safevape.fr les informations suivantes :
CLOPE STORE 27, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 5 000 €
Siège social : 11 place Halles aux Drapiers, 27400 Louviers, France
RCS Evreux 793 969 643 – SIRET : 793 969 643 00048
N° TVA intracommunautaire : FR27793969643
Téléphone : 06 29 89 29 89 – E-mail : clopestore27@gmail.com
Responsable de la publication : Stéphane Feray
2. HÉBERGEUR
Le site est hébergé par PrestaShop SA, société par actions simplifiée au capital de 857 946,45 €, dont le siège social est situé 82 avenue du Maine, 75014 Paris, France – RCS Paris B 497 916 635.
3. ACCÈS AU SITE
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. CLOPE STORE 27 s'efforce de rétablir l'accès au site dans les meilleurs délais mais n'est tenu à cet égard que d'une obligation de moyens.
CLOPE STORE 27 s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité de l'ensemble des informations diffusées.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
CLOPE STORE 27 est propriétaire ou détient les droits d'usage de l'ensemble des éléments accessibles sur le site (structure, textes, images, graphismes, logo, icônes…). Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de CLOPE STORE 27, sous peine de poursuites pour contrefaçon conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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